Déposée le 2 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SPIE CITRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIE CITRA domicilié(e) 10 Avenue de l'Entreprise, 95863 CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 032 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque SOLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAM est expirée depuis le 2 août 2006.
SPIE CITRA a également déposé les autres marques suivantes : INSERPRO , HEPHAISTOS
SPIE CITRA, Société Anonyme - 10 Avenue de l'Entreprise, 95863 CERGY PONTOISE - France - SIREN 682032651
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-13
Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265097 - Publication au BOPI 1998-10-20
Inscription le 1 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376520 - Publication au BOPI 2003-09-01
Inscription le 1 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376518 - Publication au BOPI 2003-09-01
Inscription le 1 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376519 - Publication au BOPI 2003-09-01
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Constructions et réparations, services d'installation, de réparation et de nettoyage.Entretien et nettoyage de constructions immobilières. Traitement de matériaux.Traitement et transformation de constructions contenant de l'amiante. Recherches scientifiques et industrielles, études relatives aux risques liés à une exposition à l'amiante, conseils en construction, conception et mise en place de programmes d'informations sur les risques liés à une exposition à l'amiante, analyses chimiques et médicales
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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